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J\'aurais une question en passant d\'ordre général.
Si tu reproduis un modèle à l\'identique, dans le principe tu copies. Du coup tu es soumis au copyright et à soit payer un royaltie au fabriquant, soit tu te prends un amende. Je parle ici de n\'importe quel matériel à l\'échelle 1:1 et reproduit dans un échelle de modélisme.
C\'est une idée que vient de me passer par la tête
J\'aurais une question en passant d\'ordre général.
Si tu reproduis un modèle à l\'identique, dans le principe tu copies. Du coup tu es soumis au copyright et à soit payer un royaltie au fabriquant, soit tu te prends un amende. Je parle ici de n\'importe quel matériel à l\'échelle 1:1 et reproduit dans un échelle de modélisme.
C\'est une idée que vient de me passer par la tête
[HS]C\'est pour cela que nos modèles ne respectent jamais leur grand frère à l\'échelle 1:1[/HS]
Bonsoir Tibrus,
Vous faites allusion à un problème qui a joué en Allemagne lorsque Piko mettait sur le marché un modèle d\'un ICE allemand qui selon Märklin ressemblait 100% a leur propre modèle. Le juge allemand était d\'avis qu\' il va de soi que les deux modèles concurrents (tous les deux basés sur le même original ) se ressemblaient. Alors il n\'était pas question que Piko avait copié le modèle de Märklin. Non, les deux fabricants avaient copié tous les deux très exact le même original !
Cordialement,
Robert M. VAN KOOY
P.S. Je fais abstraction du fait que du point de vue technique aussi l\'intérieur des deux modèles Piko en Märklin se ressemblait et que les deux modèles avaient été raccourcis avec le même pourcentage......
C\'est bien que vous avez attiré l\'attention des lecteurs de ce forum ( et surtout les entrepreneurs et artisans français qui - comme j\'espère - suivent aussi nos discussions ) sur l\'arrêt de la Cour Européenne de Luxembourg.
Plusieurs fois j\'ai déjà pu constater qu\'en France on ignore dans les cercles les plus interessées (comme les producteurs de modèles de materiel ferroviaire) ce que avait été arrêté par le plus haut cour d\'Europe.
Cela signifie donc que tout ce qui a empêché la reproduction exacte des voitures avec le sigle CIWLT, ainsi que la reproduction des rames TGV, était abusif !
A quand un TGV S-E orange avec la qualité Roco ou LSM ?
Cela signifie donc que tout ce qui a empêché la reproduction exacte des voitures avec le sigle CIWLT, ainsi que la reproduction des rames TGV, était abusif !
En effet PLM! Toutefois j\'observe quíl s\'agit d\'un arrêt de la Cour Européenne avec des conséquences pour les pays membres de l\'UE. C.à d. que l\'arrêt n\'a pas de suites dans les autres pays du monde sauf au cas où la reglementation dans des pays tiers a été allignée aux droit européen. Ceci est régulièrement le cas en Suisse (l\'accord de Schengen par exemple).
Cela signifie donc que tout ce qui a empêché la reproduction exacte des voitures avec le sigle CIWLT, ainsi que la reproduction des rames TGV, était abusif !
A quand un TGV S-E orange avec la qualité Roco ou LSM ?
Bonne soirée,
PLM
A partir du moment ou la marque n\'est pas mentionnée sur la boite pour accelerer la vente (on voit quelques miniatures avec le logo officiel de la marque sur la boite)
A partir du moment ou la reproduction ne porte pas atteinte à l\'activité ou à l\'image de la marque (vu que nos miniatures reproduisent souvent des modeles hors d\'âge qui ne roulent plus ou ne sont plus fabriqués à l\'heure actuelle)
A partir du moment la reproduction correspond strictement à la réalité historique
tout est possible
naturellement sans le soutient de la marque, il est plus difficile de construire une géométrie parfaite mais la reproduction reste possible.
